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Le site Internet orpailleur.ca est un site édité par la compagnie : Vignoble de l’Orpailleur Inc., située au 1086, rue Bruce, Dunham, Québec, J0E 1M0 et incorporée sous la Loi sur les sociétés canadiennes sous le numéro 190435-3

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Le Président, Directeur général du Vignoble de l’Orpailleur est : Monsieur Charles-Henri de Coussergues.

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Les présentes conditions générales sont en vigueur à compter de la mise en ligne du site www.orpailleur.ca

Le Vignoble de l’Orpailleur pourra effectuer des mises à jour à tout moment des conditions définies aux présentes. Ainsi, nous conseillons vivement à nos internautes de revenir les parcourir lors de leurs visites.

 

ÂGE ET ACCÈS AU SITE
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COMMANDE
Dans le cadre de la rubrique « Boutique », des vins, services, forfaits et activités du Vignoble de l’Orpailleur peuvent être commandés directement en ligne.

Les prix des vins, services, forfaits et activités se retrouvant sur la section Boutique du site comprennent les taxes provinciales et fédérales et sont déjà intégrées aux prix affichés.

Le Vignoble de l’Orpailleur s’engage à effectuer la livraison des vins, forfaits, activités, cadeaux, événements commandés sur ce site Internet dans un délai d’une semaine à l’exception des bouteilles nécessitant des étiquettes personnalisés. La commande ne sera acceptée que dans la mesure des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité des stocks rendant impossible l’exécution de la commande l’internaute en sera informée dans les meilleurs délais. Le client peut demander également que sa commande soit conservée au Vignoble afin d’en prendre possession lui-même lors de son passage au Vignoble de l’Orpailleur.

Le consommateur dispose d’un délai 48 heures pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour, et ce à compter du jour de la passation de la commande par l’internaute.

Les informations transmises par l’internaute sur la commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, nom de ville, numéro de téléphone ou adresse mail) ou de contenu incomplet le Vignoble de l’Orpailleur ne saurait être tenu responsable du non acheminement des produits si le transporteur est dans l’impossibilité de livrer.

 

LIVRAISON
Les objets commandés sont livrés exclusivement au Québec. Le lieu de livraison de la marchandise est choisi par l’internaute lors de sa commande.
Dans le cas où pour des raisons de force majeure, de cas fortuit, la livraison est impossible, le Vignoble de l’Orpailleur en tiendra informé le client-internaute. En cas de non-livraison des achats commandés pour une cause imputable au Vignoble de l’Orpailleur, le client-internaute sera remboursé en totalité.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site fait l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu’à des fins exclusivement privées.

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Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété du Vignoble de l’Orpailleur.

Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite du Vignoble de l’Orpailleur Inc.

 

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Les informations recueillies sont à la seule destination du Vignoble de l’Orpailleur.

 

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